Autorisations en 2016
12 autorisations en 2016.
SNC COTO - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
Active
814221453
Société en nom collectif
GE
Créée le 01/09/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SNC COTO
SNC COTO est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 12 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oberschaeffolsheim.
Profil et organisation
SNC COTO est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 67100 à Strasbourg.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC COTO
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2015
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC COTO
Activité d’urbanisme de SNC COTO
SNC COTO compte 13 autorisations recensées sur la période 10/12/2015 - 05/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC COTO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
13
Période couverte
10/12/2015 - 05/07/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SNC COTO
12 autorisations sur la période 07/06/2016 - 05/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Oberschaeffolsheim. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC COTO dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 12 sur 12 autorisations
Permis d'aménager de SNC COTO
1 autorisation sur la période 10/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Oberschaeffolsheim. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 45, Oberschaeffolsheim (67203) | PA | 031, 032 | 23 552 m² | 2015/12/10 |
Répartition géographique des autorisations de SNC COTO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC COTO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER
SIREN 788797926
Même département de siège
146 autorisations
1 PC
140 PA
5 PD
PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE
SIREN 510475437
Même département de siège
59 autorisations
56 PC
3 PA
LA FONCIERE DU RHIN
SIREN 395037336
Même département de siège
50 autorisations
3 PC
36 PA
11 PD
AMELOGIS
SIREN 568501191
Même département de siège
41 autorisations
13 PC
21 PA
7 PD
COGEDIM EST
SIREN 419461546
Même département de siège
39 autorisations
30 PC
7 PA
2 PD
OIKOS
SIREN 402641732
Même département de siège
38 autorisations
37 PC
1 PA
Sources des informations sur SNC COTO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC COTO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC COTO ?
SNC COTO est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC COTO ?
Le profil de SNC COTO recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC COTO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC COTO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC COTO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable