SNC COTO - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SNC COTO
SNC COTO est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 12 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oberschaeffolsheim.
Profil et organisation
SNC COTO est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 67100 à STRASBOURG.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC COTO
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2015
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC COTO
Activité d’urbanisme de SNC COTO
SNC COTO compte 13 autorisations recensées sur la période 10/12/2015 - 05/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC COTO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SNC COTO
12 autorisations sur la période 07/06/2016 - 05/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Oberschaeffolsheim. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC COTO dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SNC COTO
1 autorisation sur la période 10/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Oberschaeffolsheim. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 45, Oberschaeffolsheim (67203) | PA | 031, 032 | 23 552 m² | 2015/12/10 |
Répartition géographique des autorisations de SNC COTO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC COTO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SNC COTO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.