2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SNC COMINES CHEMIN DU MOULIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Comines.
SNC COMINES CHEMIN DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC COMINES CHEMIN DU MOULIN compte 3 autorisations recensées sur la période 23/03/2017 - 10/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC COMINES CHEMIN DU MOULIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Comines. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC COMINES CHEMIN DU MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 3 5 Chemin Du Moulin, Comines (59560) | PC Logement | AM174, AM179 | 20 844 m² | 5 590 m² | 2017/07/10 |
| 1 3 5 Chemin Du Moulin, Comines (59560) | PC Logement | AK726, AM179 | 22 364 m² | 3 601 m² | 2017/07/10 |
1 autorisation sur la période 23/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Comines. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Moulin, Comines (59560) | PD | AM179, AK726 | 28 607 m² | 2017/03/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
