SNC COGNAC DEVELOPPEMENT - Permis de construire et DP

Cessée
794108902 Société en nom collectif ETI Créée le 24/06/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SNC COGNAC DEVELOPPEMENT

SNC COGNAC DEVELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubernard.

Profil et organisation

SNC COGNAC DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 92100 à BOULOGNE-BILLANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC COGNAC DEVELOPPEMENT
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
24/06/2013
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SNC COGNAC DEVELOPPEMENT

Activité d’urbanisme de SNC COGNAC DEVELOPPEMENT

SNC COGNAC DEVELOPPEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 06/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC COGNAC DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2014 - 06/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC COGNAC DEVELOPPEMENT

2 autorisations sur la période 29/04/2014 - 06/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaubernard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC COGNAC DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bellevue, Châteaubernard (16100) PC Locaux AP134P, AP135P 12 299 m² 2014/05/06
Bellevue, Châteaubernard (16100) PC Locaux AP159P, AP158P 22 600 m² 7 865 m² 2014/04/29

Répartition géographique des autorisations de SNC COGNAC DEVELOPPEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SNC COGNAC DEVELOPPEMENT

Sources des informations sur SNC COGNAC DEVELOPPEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC COGNAC DEVELOPPEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC COGNAC DEVELOPPEMENT ?
SNC COGNAC DEVELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC COGNAC DEVELOPPEMENT ?
Le profil de SNC COGNAC DEVELOPPEMENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC COGNAC DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC COGNAC DEVELOPPEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC COGNAC DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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