Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bois, Allennes-les-Marais (59251) | PA | A724, A723 | 39 082 m² | 2016/12/28 |
SNC CLOS DES ANSEREUILLES - Permis d'aménager
Cessée
820582211
Société en nom collectif
Créée le 18/05/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SNC CLOS DES ANSEREUILLES
SNC CLOS DES ANSEREUILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Allennes-les-Marais.
Profil et organisation
SNC CLOS DES ANSEREUILLES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 59130 à Lambersart.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC CLOS DES ANSEREUILLES
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/05/2016
Siège social
Permis d'aménager de SNC CLOS DES ANSEREUILLES
Activité d’urbanisme de SNC CLOS DES ANSEREUILLES
SNC CLOS DES ANSEREUILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 28/12/2016 - 28/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC CLOS DES ANSEREUILLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/12/2016 - 28/12/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SNC CLOS DES ANSEREUILLES
1 autorisation sur la période 28/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Allennes-les-Marais.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SNC CLOS DES ANSEREUILLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC CLOS DES ANSEREUILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BECI
SIREN 076150010
Même département de siège
47 autorisations
40 PC
1 PA
6 PD
CV FINANCE
SIREN 494886799
Même département de siège
27 autorisations
23 PC
1 PA
3 PD
LJM IMMO 1
SIREN 920432119
Même département de siège
22 autorisations
21 PC
1 PD
NORD INVESTISSEMENT
SIREN 482008190
Même département de siège
19 autorisations
19 PA
IMMOBILIERE ET TERRITOIRES
SIREN 509343869
Même département de siège
19 autorisations
13 PC
1 PA
5 PD
INVEFIMMO
SIREN 753134279
Même département de siège
15 autorisations
11 PC
4 PD
Sources des informations sur SNC CLOS DES ANSEREUILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC CLOS DES ANSEREUILLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC CLOS DES ANSEREUILLES ?
SNC CLOS DES ANSEREUILLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC CLOS DES ANSEREUILLES ?
Le profil de SNC CLOS DES ANSEREUILLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC CLOS DES ANSEREUILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC CLOS DES ANSEREUILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC CLOS DES ANSEREUILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable