Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Du Clos Des Vignes, Vertou (44120) | PA | DX98, DX99 | 7 475 m² | 2014/09/05 |
SNC CLOS DE LA GRASSINIERE - Permis d'aménager
Cessée
802801555
Société en nom collectif
Créée le 07/05/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SNC CLOS DE LA GRASSINIERE
SNC CLOS DE LA GRASSINIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vertou.
Profil et organisation
SNC CLOS DE LA GRASSINIERE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 44120 à Vertou.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC CLOS DE LA GRASSINIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/05/2014
Siège social
Permis d'aménager de SNC CLOS DE LA GRASSINIERE
Activité d’urbanisme de SNC CLOS DE LA GRASSINIERE
SNC CLOS DE LA GRASSINIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2014 - 05/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC CLOS DE LA GRASSINIERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/09/2014 - 05/09/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SNC CLOS DE LA GRASSINIERE
1 autorisation sur la période 05/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Vertou.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SNC CLOS DE LA GRASSINIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC CLOS DE LA GRASSINIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ATARAXIA PROMOTION
SIREN 493130173
Même département de siège
92 autorisations
87 PC
1 PA
4 PD
EIFFAGE IMMOBILIER GRAND OUEST
SIREN 338817216
Même département de siège
73 autorisations
62 PC
7 PA
4 PD
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57 autorisations
54 PC
1 PA
2 PD
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SIREN 513587659
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56 autorisations
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45 autorisations
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SIREN 820690329
Même département de siège
34 autorisations
31 PC
3 PD
Sources des informations sur SNC CLOS DE LA GRASSINIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC CLOS DE LA GRASSINIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC CLOS DE LA GRASSINIERE ?
SNC CLOS DE LA GRASSINIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC CLOS DE LA GRASSINIERE ?
Le profil de SNC CLOS DE LA GRASSINIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC CLOS DE LA GRASSINIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC CLOS DE LA GRASSINIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC CLOS DE LA GRASSINIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable