SNC BERNAY LE MASCRIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
980819072 Société en nom collectif PME Créée le 16/10/2023

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SNC BERNAY LE MASCRIER

SNC BERNAY LE MASCRIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernay.

Profil et organisation

SNC BERNAY LE MASCRIER est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 76100 à ROUEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC BERNAY LE MASCRIER
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
16/10/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC BERNAY LE MASCRIER

Activité d’urbanisme de SNC BERNAY LE MASCRIER

SNC BERNAY LE MASCRIER compte 3 autorisations recensées sur la période 22/02/2024 - 01/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC BERNAY LE MASCRIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/02/2024 - 01/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC BERNAY LE MASCRIER

2 autorisations sur la période 01/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bernay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC BERNAY LE MASCRIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Thiberville, Bernay (27300) PC Logement AE344 27 719 m² 1 106 m² 2024/03/01
Route De Thiberville, Bernay (27300) PC Logement AE344 27 719 m² 1 220 m² 2024/03/01

Permis d'aménager de SNC BERNAY LE MASCRIER

1 autorisation sur la période 22/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bernay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Mascrier Route De Thiberville, Bernay (27300) PA AE344 27 719 m² 2024/02/22

Répartition géographique des autorisations de SNC BERNAY LE MASCRIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SNC BERNAY LE MASCRIER

Sources des informations sur SNC BERNAY LE MASCRIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC BERNAY LE MASCRIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC BERNAY LE MASCRIER ?
SNC BERNAY LE MASCRIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC BERNAY LE MASCRIER ?
Le profil de SNC BERNAY LE MASCRIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC BERNAY LE MASCRIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC BERNAY LE MASCRIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC BERNAY LE MASCRIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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