2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SNC BERNAY LE MASCRIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernay.
SNC BERNAY LE MASCRIER est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 76100 à Rouen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC BERNAY LE MASCRIER compte 3 autorisations recensées sur la période 22/02/2024 - 01/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC BERNAY LE MASCRIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bernay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC BERNAY LE MASCRIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Thiberville, Bernay (27300) | PC Logement | AE344 | 27 719 m² | 1 106 m² | 2024/03/01 |
| Route De Thiberville, Bernay (27300) | PC Logement | AE344 | 27 719 m² | 1 220 m² | 2024/03/01 |
1 autorisation sur la période 22/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bernay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Mascrier Route De Thiberville, Bernay (27300) | PA | AE344 | 27 719 m² | 2024/02/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
