SNC B14 - Permis de construire et DP

Active
849707237 Société en nom collectif PME Créée le 18/03/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SNC B14

SNC B14 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnolet.

Profil et organisation

SNC B14 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 65000 à Tarbes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC B14
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/03/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SNC B14

Activité d’urbanisme de SNC B14

SNC B14 compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2026 - 04/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC B14, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2026 - 04/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC B14

1 autorisation sur la période 04/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnolet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC B14 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC B14

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SNC B14

Sources des informations sur SNC B14

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC B14

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC B14 ?
SNC B14 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC B14 ?
Le profil de SNC B14 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC B14 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC B14 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC B14 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides