Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp Arzac, Toulouse (31100) | PD | AE126, AE314 | 978 m² | 2016/12/09 |
SNC ARZAC - Permis de démolir
Active
814240511
Société en nom collectif
GE
Créée le 28/09/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SNC ARZAC
SNC ARZAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
SNC ARZAC est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31100 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC ARZAC
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/09/2015
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis de démolir de SNC ARZAC
Activité d’urbanisme de SNC ARZAC
SNC ARZAC compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2016 - 09/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC ARZAC, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/12/2016 - 09/12/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SNC ARZAC
1 autorisation sur la période 09/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SNC ARZAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC ARZAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GREEN CITY IMMOBILIER
SIREN 531272920
Même département de siège
187 autorisations
179 PC
5 PA
3 PD
GARONA OCCITANIE
SIREN 484752886
Même département de siège
109 autorisations
88 PC
20 PA
1 PD
EIFFAGE IMMOBILIER OCCITANIE
SIREN 343163481
Même département de siège
32 autorisations
27 PC
3 PA
2 PD
MONTAUT
SIREN 445108566
Même département de siège
30 autorisations
29 PC
1 PA
COGEDIM MIDI-PYRENEES
SIREN 447553207
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PD
MD PROMOTION
SIREN 822398491
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
Sources des informations sur SNC ARZAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC ARZAC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC ARZAC ?
SNC ARZAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC ARZAC ?
Le profil de SNC ARZAC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC ARZAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC ARZAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC ARZAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable