Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Dos D'ane, Arc-sur-Tille (21560) | PA | AC149 | 54 716 m² | 2022/10/11 |
SNC ARC ETOILE - Permis d'aménager
Active
900712696
Société en nom collectif
PME
Créée le 21/06/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SNC ARC ETOILE
SNC ARC ETOILE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sur-Tille.
Profil et organisation
SNC ARC ETOILE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC ARC ETOILE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/06/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SNC ARC ETOILE
Activité d’urbanisme de SNC ARC ETOILE
SNC ARC ETOILE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/10/2022 - 11/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC ARC ETOILE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/10/2022 - 11/10/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SNC ARC ETOILE
1 autorisation sur la période 11/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Arc-sur-Tille.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SNC ARC ETOILE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC ARC ETOILE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EIFFAGE IMMOBILIER EST
SIREN 519087944
Même département de siège
25 autorisations
25 PC
BFC PROMOTION HABITAT
SIREN 015950017
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PA
4.S IMMO
SIREN 429602543
Même département de siège
12 autorisations
3 PC
9 PA
SOCIETE EST METROPOLES
SIREN 016150419
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
SOC EQUIPEMENT GESTION EXPANSION REGIONS
SIREN 313245391
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
LE CARRE NATURE
SIREN 808572655
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PA
Sources des informations sur SNC ARC ETOILE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC ARC ETOILE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC ARC ETOILE ?
SNC ARC ETOILE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC ARC ETOILE ?
Le profil de SNC ARC ETOILE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC ARC ETOILE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC ARC ETOILE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC ARC ETOILE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable