Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 269 Route De Bellet, Nice (06000) | PA | CT371 | 8 773 m² | 2014/10/06 |
SNC 269 ROUTE DE BELLET - Permis d'aménager
Active
803046143
Société en nom collectif
PME
Créée le 04/06/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SNC 269 ROUTE DE BELLET
SNC 269 ROUTE DE BELLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nice.
Profil et organisation
SNC 269 ROUTE DE BELLET est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 06100 à Nice.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC 269 ROUTE DE BELLET
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10B - Promotion immobilière de bureaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/06/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SNC 269 ROUTE DE BELLET
Activité d’urbanisme de SNC 269 ROUTE DE BELLET
SNC 269 ROUTE DE BELLET compte 1 autorisation recensée sur la période 06/10/2014 - 06/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC 269 ROUTE DE BELLET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/10/2014 - 06/10/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SNC 269 ROUTE DE BELLET
1 autorisation sur la période 06/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nice.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SNC 269 ROUTE DE BELLET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC 269 ROUTE DE BELLET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COGEDIM MEDITERRANEE
SIREN 312347784
Même département de siège
55 autorisations
44 PC
11 PD
SAGEC MEDITERRANEE
SIREN 340747146
Même département de siège
44 autorisations
35 PC
9 PD
SUD FONCIER
SIREN 408309136
Même département de siège
36 autorisations
10 PC
25 PA
1 PD
PROMOCA
SIREN 477929996
Même département de siège
25 autorisations
21 PC
2 PA
2 PD
FAYAT PROMOTION
SIREN 524531647
Même département de siège
22 autorisations
21 PC
1 PD
LOREMAG
SIREN 428702948
Même département de siège
19 autorisations
17 PC
2 PD
Sources des informations sur SNC 269 ROUTE DE BELLET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC 269 ROUTE DE BELLET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC 269 ROUTE DE BELLET ?
SNC 269 ROUTE DE BELLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC 269 ROUTE DE BELLET ?
Le profil de SNC 269 ROUTE DE BELLET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC 269 ROUTE DE BELLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC 269 ROUTE DE BELLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC 269 ROUTE DE BELLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable