SNC 133 ROUTE DE FRONTON - Permis de construire et DP

Cessée
843860305 Société en nom collectif Créée le 08/11/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SNC 133 ROUTE DE FRONTON

SNC 133 ROUTE DE FRONTON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aucamville.

Profil et organisation

SNC 133 ROUTE DE FRONTON est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC 133 ROUTE DE FRONTON
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
08/11/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SNC 133 ROUTE DE FRONTON

Activité d’urbanisme de SNC 133 ROUTE DE FRONTON

SNC 133 ROUTE DE FRONTON compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2018 - 13/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC 133 ROUTE DE FRONTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/07/2018 - 13/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC 133 ROUTE DE FRONTON

1 autorisation sur la période 13/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Aucamville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC 133 ROUTE DE FRONTON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC 133 ROUTE DE FRONTON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SNC 133 ROUTE DE FRONTON

Sources des informations sur SNC 133 ROUTE DE FRONTON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC 133 ROUTE DE FRONTON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC 133 ROUTE DE FRONTON ?
SNC 133 ROUTE DE FRONTON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC 133 ROUTE DE FRONTON ?
Le profil de SNC 133 ROUTE DE FRONTON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC 133 ROUTE DE FRONTON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC 133 ROUTE DE FRONTON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC 133 ROUTE DE FRONTON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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