Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ Du Clos Et Crêt De La Rappe, Doubs (25300) | PA | A571, AA297 | — | 2014/02/20 |
SMCI TRADITION - Permis d'aménager
Cessée
444563191
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 05/12/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SMCI TRADITION
SMCI TRADITION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doubs.
Profil et organisation
SMCI TRADITION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SMCI TRADITION
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/12/2002
Siège social
Permis d'aménager de SMCI TRADITION
Activité d’urbanisme de SMCI TRADITION
SMCI TRADITION compte 1 autorisation recensée sur la période 20/02/2014 - 20/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SMCI TRADITION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/02/2014 - 20/02/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SMCI TRADITION
1 autorisation sur la période 20/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Doubs.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SMCI TRADITION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SMCI TRADITION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGES &VIE HABITAT
SIREN 493481204
Même département de siège
381 autorisations
368 PC
13 PA
MOYSE PROMOTION
SIREN 502580780
Même département de siège
53 autorisations
51 PC
2 PA
PROMOTION PELLEGRINI
SIREN 452110695
Même département de siège
41 autorisations
24 PC
17 PA
DTMR-IMMO
SIREN 488531054
Même département de siège
27 autorisations
16 PC
10 PA
1 PD
PRO IMMO 25
SIREN 500083746
Même département de siège
25 autorisations
25 PA
SARL B.D.P
SIREN 491710307
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
Sources des informations sur SMCI TRADITION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SMCI TRADITION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SMCI TRADITION ?
SMCI TRADITION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SMCI TRADITION ?
Le profil de SMCI TRADITION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SMCI TRADITION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SMCI TRADITION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SMCI TRADITION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable