SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
251301545 Syndicat mixte fermé PME Créée le 17/02/1994

Infos clés

Total autorisations

20

Permis de construire et DP

19

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE

SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 19 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 17 communes, principalement Maillane.

Profil et organisation

SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 13140 à Miramas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
TE 13
Date de création
17/02/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE

Activité d’urbanisme de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE

SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE compte 20 autorisations recensées sur la période 20/09/2013 - 24/02/2024, dans 17 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

20

Période couverte

20/09/2013 - 24/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

17 communes

Évolution annuelle des autorisations de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE

SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2018 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2024 1 -66,7 % 1 0 0
2023 3 +50,0 % 3 0 0
2022 2 +100,0 % 2 0 0
2019 1 -75,0 % 1 0 0
2018 4 +300,0 % 3 0 1
2017 1 -75,0 % 1 0 0
2016 4 +100,0 % 4 0 0

Permis de construire et DP de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE

19 autorisations sur la période 20/09/2013 - 24/02/2024, réparties dans 16 communes, principalement à Maillane. Ce type représente 95 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis de démolir de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE

1 autorisation sur la période 21/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à La Roque-d'Anthéron. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE

Demandeurs comparables à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE

Sources des informations sur SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE ?
SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE ?
Le profil de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE recense 19 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE concernent 17 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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