SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER
SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Blois.
Profil et organisation
SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 41500 à MER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER
Activité d’urbanisme de SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER
SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER compte 3 autorisations recensées sur la période 25/10/2016 - 13/10/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER
3 autorisations sur la période 25/10/2016 - 13/10/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Blois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De Maupas, Dhuizon (41220) | DP Locaux | AP597 | — | 17 m² | 2023/10/13 |
| 3 Rue De La Vove, Villexanton (41500) | PC Locaux | AB15, AB16 | 3 690 m² | 15 m² | 2021/05/12 |
| 19 Avenu Du Marechal Lyautey, Blois (41000) | PC Locaux | AV608 | 6 509 m² | 67 m² | 2016/10/25 |
Répartition géographique des autorisations de SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM INTERCOMMUNAL D'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES DU GROUPEMENT DE MER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.