Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moulin, Saint-Romain-en-Gier (69700) | PA | A17, A20 | 64 276 m² | 2023/11/07 |
SM DU GIER RHODANIEN - Permis d'aménager
Active
200038370
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 07/05/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SM DU GIER RHODANIEN
SM DU GIER RHODANIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Romain-en-Gier.
Profil et organisation
SM DU GIER RHODANIEN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 69700 à Givors.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM DU GIER RHODANIEN
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- SYGR
- Date de création
- 07/05/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SM DU GIER RHODANIEN
Activité d’urbanisme de SM DU GIER RHODANIEN
SM DU GIER RHODANIEN compte 1 autorisation recensée sur la période 07/11/2023 - 07/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DU GIER RHODANIEN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/11/2023 - 07/11/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SM DU GIER RHODANIEN
1 autorisation sur la période 07/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Romain-en-Gier.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SM DU GIER RHODANIEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM DU GIER RHODANIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HOSPICES CIVILS DE LYON
SIREN 266900273
Même département de siège
108 autorisations
91 PC
8 PA
9 PD
SYTRAL MOBILITES
SIREN 200096386
Même département de siège
83 autorisations
32 PC
4 PA
47 PD
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
SIREN 196917744
Même département de siège
58 autorisations
56 PC
2 PD
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST
SIREN 130020332
Même département de siège
41 autorisations
36 PC
5 PD
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
SIREN 246900245
Même département de siège
31 autorisations
6 PC
1 PA
24 PD
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE
SIREN 256900994
Même département de siège
31 autorisations
24 PC
5 PA
2 PD
Sources des informations sur SM DU GIER RHODANIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SM DU GIER RHODANIEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM DU GIER RHODANIEN ?
SM DU GIER RHODANIEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM DU GIER RHODANIEN ?
Le profil de SM DU GIER RHODANIEN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM DU GIER RHODANIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM DU GIER RHODANIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM DU GIER RHODANIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable