2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis d'aménager
1
SM D'ELIMINATION DES DECHETS (SMED) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cézaire-sur-Siagne.
SM D'ELIMINATION DES DECHETS (SMED) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 06510 au Broc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM D'ELIMINATION DES DECHETS (SMED) compte 1 autorisation recensée sur la période 11/08/2025 - 11/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SM D'ELIMINATION DES DECHETS (SMED), permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quartier Du Brusquet Cd 11, Saint-Cézaire-sur-Siagne (06530) | PA | 0C1347, 0C1348 | 12 920 m² | 2025/08/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
