2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVU ECOLE DE LA BASTIDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bargème.
SIVU ECOLE DE LA BASTIDE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 83840 à La Bastide.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU ECOLE DE LA BASTIDE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2015 - 28/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU ECOLE DE LA BASTIDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/07/2015 - 28/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bargème.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU ECOLE DE LA BASTIDE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Chemin De Jaunelle, Bargème (83840) | DP Logement | D245 | — | 19 m² | 2023/02/28 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sivu Ecole De La Bastide Notre Dame, La Bastide (83840) | PC Locaux | C365, C363 | 5 360 m² | 6 m² | 2015/07/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
