SIVU ECOLE DE LA BASTIDE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVU ECOLE DE LA BASTIDE
SIVU ECOLE DE LA BASTIDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bargème.
Profil et organisation
SIVU ECOLE DE LA BASTIDE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 83840 à LA BASTIDE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVU ECOLE DE LA BASTIDE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/09/1988
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVU ECOLE DE LA BASTIDE
Activité d’urbanisme de SIVU ECOLE DE LA BASTIDE
SIVU ECOLE DE LA BASTIDE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2015 - 28/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU ECOLE DE LA BASTIDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVU ECOLE DE LA BASTIDE
2 autorisations sur la période 06/07/2015 - 28/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bargème.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU ECOLE DE LA BASTIDE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Chemin De Jaunelle, Bargème (83840) | DP Logement | D245 | — | 19 m² | 2023/02/28 |
| Sivu Ecole De La Bastide Notre Dame, La Bastide (83840) | PC Locaux | C365, C363 | 5 360 m² | 6 m² | 2015/07/06 |
Répartition géographique des autorisations de SIVU ECOLE DE LA BASTIDE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVU ECOLE DE LA BASTIDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVU ECOLE DE LA BASTIDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.