SIVU DE PRESCOLARISATION - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVU DE PRESCOLARISATION
SIVU DE PRESCOLARISATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cusy.
Profil et organisation
SIVU DE PRESCOLARISATION est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 74540 à CUSY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVU DE PRESCOLARISATION
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Sigle
- SIPRES
- Date de création
- 11/01/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVU DE PRESCOLARISATION
Activité d’urbanisme de SIVU DE PRESCOLARISATION
SIVU DE PRESCOLARISATION compte 2 autorisations recensées sur la période 13/07/2016 - 22/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU DE PRESCOLARISATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVU DE PRESCOLARISATION
2 autorisations sur la période 13/07/2016 - 22/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cusy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU DE PRESCOLARISATION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 190 Mont Du Chef-Lieu, Cusy (74540) | PC Locaux | 0B2366 | 3 286 m² | 65 m² | 2019/03/22 |
| Mont Du Chef-Lieu, Cusy (74540) | PC Locaux | 0B2366 | 3 286 m² | 75 m² | 2016/07/13 |
Répartition géographique des autorisations de SIVU DE PRESCOLARISATION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVU DE PRESCOLARISATION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVU DE PRESCOLARISATION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.