SIVU DE MONTLOUP - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVU DE MONTLOUP
SIVU DE MONTLOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menthonnex-sous-Clermont.
Profil et organisation
SIVU DE MONTLOUP est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 74270 à MENTHONNEX-SOUS-CLERMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVU DE MONTLOUP
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/07/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVU DE MONTLOUP
Activité d’urbanisme de SIVU DE MONTLOUP
SIVU DE MONTLOUP compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 13/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU DE MONTLOUP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVU DE MONTLOUP
2 autorisations sur la période 29/04/2013 - 13/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Menthonnex-sous-Clermont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU DE MONTLOUP dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1888 Rte Du Creux De La Scie, Menthonnex-sous-Clermont (74270) | PC Locaux | 0A2532, 0A1147 | 10 557 m² | 20 m² | 2026/03/13 |
| Montloup, Menthonnex-sous-Clermont (74270) | PC Locaux | 0A1139, 0A1140 | 11 440 m² | 209 m² | 2013/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de SIVU DE MONTLOUP
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVU DE MONTLOUP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVU DE MONTLOUP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.