2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVU DE MONTLOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menthonnex-sous-Clermont.
SIVU DE MONTLOUP est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 74270 à Menthonnex-sous-Clermont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU DE MONTLOUP compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 13/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU DE MONTLOUP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/04/2013 - 13/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Menthonnex-sous-Clermont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU DE MONTLOUP dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1888 Rte Du Creux De La Scie, Menthonnex-sous-Clermont (74270) | PC Locaux | 0A1139, 0A1146 | 10 557 m² | 20 m² | 2026/03/13 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montloup, Menthonnex-sous-Clermont (74270) | PC Locaux | 0A1139, 0A1140 | 11 440 m² | 209 m² | 2013/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
