SIVU DE BRAMELOUP - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVU DE BRAMELOUP
SIVU DE BRAMELOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Chély-d'Aubrac.
Profil et organisation
SIVU DE BRAMELOUP est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 12470 à PRADES D'AUBRAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVU DE BRAMELOUP
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SIVU DE BRAMELOUP
Activité d’urbanisme de SIVU DE BRAMELOUP
SIVU DE BRAMELOUP compte 2 autorisations recensées sur la période 17/11/2016 - 17/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU DE BRAMELOUP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVU DE BRAMELOUP
2 autorisations sur la période 17/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Chély-d'Aubrac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU DE BRAMELOUP dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Brameloup, Saint-Chély-d'Aubrac (12470) | DP Locaux | AD126 | 497 741 m² | 17 m² | 2016/11/17 |
| Le Bourg - Mairie, Saint-Chély-d'Aubrac (12470) | DP Locaux | AD48 | 12 688 m² | 19 m² | 2016/11/17 |
Répartition géographique des autorisations de SIVU DE BRAMELOUP
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVU DE BRAMELOUP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVU DE BRAMELOUP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.