SIVOS TERRES DE SAONE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVOS TERRES DE SAONE
SIVOS TERRES DE SAONE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Binges.
Profil et organisation
SIVOS TERRES DE SAONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 21270 à MAXILLY-SUR-SAONE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOS TERRES DE SAONE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- SIVOS
- Date de création
- 20/11/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOS TERRES DE SAONE
Activité d’urbanisme de SIVOS TERRES DE SAONE
SIVOS TERRES DE SAONE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2018 - 11/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOS TERRES DE SAONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOS TERRES DE SAONE
2 autorisations sur la période 24/05/2018 - 11/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Binges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOS TERRES DE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Rue Du Val De Saone, Binges (21270) | PC Logement | AC230 | 244 m² | 119 m² | 2020/02/11 |
| Route Departementale 25D, Maxilly-sur-Saône (21270) | PC Locaux | B161 | 13 470 m² | 976 m² | 2018/05/24 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOS TERRES DE SAONE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOS TERRES DE SAONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOS TERRES DE SAONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.