SIVOS DE RIEUX BAZINVAL - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Seine-Maritime (76)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL
SIVOS DE RIEUX BAZINVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rieux.
Profil et organisation
SIVOS DE RIEUX BAZINVAL est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 76340 MONCHAUX-SORENG.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOS DE RIEUX BAZINVAL
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/07/1985
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL
Activité d’urbanisme de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL
SIVOS DE RIEUX BAZINVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2023 - 15/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOS DE RIEUX BAZINVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL
2 autorisations sur la période 21/02/2023 - 15/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Rieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOS DE RIEUX BAZINVAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De L'abreuvoir, Rieux (76340) | PC Locaux | AC34, AC33 | 3 302 m² | 151 m² | 2026/04/15 |
| 16 Rue De L'abreuvoir Le Bourg, Rieux (76340) | PC Locaux | AC32, AC33 | 3 302 m² | 130 m² | 2023/02/21 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOS DE RIEUX BAZINVAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOS DE RIEUX BAZINVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOS DE RIEUX BAZINVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.