SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Allier (03)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE
SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dompierre-sur-Besbre.
Profil et organisation
SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE
Activité d’urbanisme de SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE
SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 22/04/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE
3 autorisations sur la période 30/05/2013 - 22/04/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Dompierre-sur-Besbre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Monins, Coulanges (03470) | PC Locaux | A537 | 5 125 m² | 339 m² | 2020/04/22 |
| Chem De Picuze, Dompierre-sur-Besbre (03290) | PC Locaux | D345 | 13 080 m² | 428 m² | 2015/06/22 |
| Chem Port St-Aubin Aux Canniers Les Fondees, Dompierre-sur-Besbre (03290) | PC Locaux | A412, A413 | 20 354 m² | 405 m² | 2013/05/30 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOM SOLOGNE BOURBONNAISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.