2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SIVOM GESTION AERODROME LOISIRS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bondues.
SIVOM GESTION AERODROME LOISIRS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 59910 à Bondues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM GESTION AERODROME LOISIRS compte 4 autorisations recensées sur la période 14/10/2015 - 07/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM GESTION AERODROME LOISIRS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/11/2015 - 07/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bondues. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM GESTION AERODROME LOISIRS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aerodrome, Bondues (59910) | PC Locaux | B1469, B2325 | 1 726 612 m² | 897 m² | 2016/02/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 14/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bondues. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du General De Gaull Aerodrome, Bondues (59910) | PD | B3930 | 314 215 m² | 2015/10/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
