SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY
SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hartennes-et-Taux.
Profil et organisation
SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 02210 à HARTENNES-ET-TAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY
Activité d’urbanisme de SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY
SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY compte 2 autorisations recensées sur la période 20/10/2015 - 11/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY
2 autorisations sur la période 20/10/2015 - 11/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Hartennes-et-Taux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Chat Noir, Hartennes-et-Taux (02210) | PC Locaux | B982 | 7 102 m² | 1 m² | 2017/07/11 |
| 12 Rue Du Chat Noir, Hartennes-et-Taux (02210) | PC Locaux | B982 | 7 102 m² | 207 m² | 2015/10/20 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.