SIVOM DE WARMERIVILLE - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Marne (51)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SIVOM DE WARMERIVILLE
SIVOM DE WARMERIVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Warmeriville.
Profil et organisation
SIVOM DE WARMERIVILLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 51110 WARMERIVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOM DE WARMERIVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOM DE WARMERIVILLE
Activité d’urbanisme de SIVOM DE WARMERIVILLE
SIVOM DE WARMERIVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2016 - 09/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DE WARMERIVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOM DE WARMERIVILLE
2 autorisations sur la période 08/04/2016 - 09/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Warmeriville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DE WARMERIVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Malgrange Les Crayeres, Warmeriville (51110) | PC Locaux | ZI61, ZI73 | 5 681 m² | 332 m² | 2016/06/09 |
| Chem Rural De Warmeriville A Heutregiville, Warmeriville (51110) | DP Locaux | E579 | 505 m² | 11 m² | 2016/04/08 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOM DE WARMERIVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOM DE WARMERIVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOM DE WARMERIVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.