2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SIVOM DE MOLSHEIM MUTZIG ET ENVIRONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Molsheim.
SIVOM DE MOLSHEIM MUTZIG ET ENVIRONS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 67120 à Molsheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM DE MOLSHEIM MUTZIG ET ENVIRONS compte 3 autorisations recensées sur la période 02/04/2013 - 07/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DE MOLSHEIM MUTZIG ET ENVIRONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/04/2013 - 07/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Molsheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DE MOLSHEIM MUTZIG ET ENVIRONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Elisabeth Juneck, Molsheim (67120) | DP Locaux | 42166 | 13 101 m² | 15 m² | 2025/10/07 |
| 2 Rue Elisabeth Juneck, Molsheim (67120) | PC Locaux | 42486, 11101 | 20 620 m² | 919 m² | 2025/02/24 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Loisirs, Mutzig (67190) | PC Locaux | 8926, 8927 | 20 285 m² | 217 m² | 2013/04/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
