Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Rivieres, Saint-Bonnet-le-Château (42380) | PA | AD200, AD201 | 54 906 m² | 2023/03/09 |
SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION - Permis d'aménager
Active
244200119
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
PME
Créée le 19/03/1970
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION
SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-le-Château.
Profil et organisation
SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 42380 à Saint-Bonnet-le-Château.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/03/1970
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION
Activité d’urbanisme de SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION
SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION compte 1 autorisation recensée sur la période 09/03/2023 - 09/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/03/2023 - 09/03/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION
1 autorisation sur la période 09/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-le-Château.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
SIREN 422097683
Même secteur et même département
308 autorisations
2 PC
1 PA
305 PD
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIREN 254200546
Même secteur et même département
272 autorisations
272 PC
SAINT-ETIENNE METROPOLE
SIREN 244200770
Même secteur et même département
102 autorisations
46 PC
16 PA
40 PD
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE
SIREN 497714071
Même secteur et même département
91 autorisations
32 PC
10 PA
49 PD
ROANNAIS AGGLOMERATION
SIREN 200035731
Même secteur et même département
48 autorisations
31 PC
6 PA
11 PD
LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA
SIREN 200065886
Même secteur et même département
43 autorisations
21 PC
19 PA
3 PD
Sources des informations sur SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION ?
SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION ?
Le profil de SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIVOM D ACCUEIL TOURISTIQUE DE LA REGION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable