SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES
SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubry-du-Hainaut.
Profil et organisation
SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 59590 à RAISMES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/10/1959
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES
Activité d’urbanisme de SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES
SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 29/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES
2 autorisations sur la période 06/05/2014 - 29/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Aubry-du-Hainaut.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bois, Aubry-du-Hainaut (59494) | PC Locaux | A272, A243 | 27 328 m² | 89 m² | 2015/09/29 |
| Rue Du Bois, Aubry-du-Hainaut (59494) | PC Locaux | A272, A243 | 27 328 m² | 125 m² | 2014/05/06 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOM AMENAGEM ANZIN BEUVRAGES RAISMES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.