SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B. - Permis de construire et DP

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532722766 Société civile immobilière PME Créée le 21/05/2011

Présentation détaillée de SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B.

SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B. est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Luce-sur-Loire.

Profil et organisation

SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44980 à Sainte-Luce-sur-Loire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B.
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/05/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B.

Activité d’urbanisme de SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B.

SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B. compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2013 - 27/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/06/2013 - 27/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B.

1 autorisation sur la période 27/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Luce-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B. dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B.

Sources des informations sur SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B. ?
SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B. est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B. recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SITE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS BENECO PAR ABREVIATION S.E.T.B. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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