SITA OISE - Permis de construire et DP

Cessée
620500744 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/1962

Infos clés

Présentation détaillée de SITA OISE

SITA OISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rochy-Condé.

Profil et organisation

SITA OISE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 60126 à Longueil-Sainte-Marie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SITA OISE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
01/01/1962

Siège social

Permis de construire et DP de SITA OISE

Activité d’urbanisme de SITA OISE

SITA OISE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/05/2018 - 04/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SITA OISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/05/2018 - 04/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SITA OISE

1 autorisation sur la période 04/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Rochy-Condé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SITA OISE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Rochy-Condé (60510) DP Locaux — — 9 m² 2018/05/04

Répartition géographique des autorisations de SITA OISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SITA OISE

Sources des informations sur SITA OISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SITA OISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SITA OISE ?
SITA OISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SITA OISE ?
Le profil de SITA OISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SITA OISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SITA OISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SITA OISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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