Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Tramway, Champlitte (70600) | PD | AK364 | 242 m² | 2023/02/20 |
SISA DES TROIS PROVINCES - Permis de démolir
Active
517710612
Autres formes juridiques
PME
Créée le 02/11/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SISA DES TROIS PROVINCES
SISA DES TROIS PROVINCES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champlitte.
Profil et organisation
SISA DES TROIS PROVINCES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 70600 à Champlitte.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SISA DES TROIS PROVINCES
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/11/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de SISA DES TROIS PROVINCES
Activité d’urbanisme de SISA DES TROIS PROVINCES
SISA DES TROIS PROVINCES compte 1 autorisation recensée sur la période 20/02/2023 - 20/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SISA DES TROIS PROVINCES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/02/2023 - 20/02/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SISA DES TROIS PROVINCES
1 autorisation sur la période 20/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Champlitte.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SISA DES TROIS PROVINCES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SISA DES TROIS PROVINCES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GROUPE SGE
SIREN 348739723
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
RBH
SIREN 384726519
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
HOME XIII
SIREN 101453983
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
MOGRA PARTICIPATIONS
SIREN 511447484
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SOCORFI - GROUPE GALVANOPLAST SARL
SIREN 676050032
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
A.F. INVESTISSEMENTS
SIREN 481813053
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SISA DES TROIS PROVINCES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SISA DES TROIS PROVINCES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SISA DES TROIS PROVINCES ?
SISA DES TROIS PROVINCES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SISA DES TROIS PROVINCES ?
Le profil de SISA DES TROIS PROVINCES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SISA DES TROIS PROVINCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SISA DES TROIS PROVINCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SISA DES TROIS PROVINCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable