2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 64.30Z - Fonds de placement et entités financières similaires
Siège
Permis de construire et DP
2
MOGRA PARTICIPATIONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vesoul.
MOGRA PARTICIPATIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70000 à Vesoul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOGRA PARTICIPATIONS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2018 - 07/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOGRA PARTICIPATIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/04/2018 - 07/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vesoul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOGRA PARTICIPATIONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Claude Monnet, Vesoul (70000) | DP Locaux | BC245 | 11 167 m² | 200 m² | 2024/08/07 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Claude Monnet, Vesoul (70000) | PC Locaux | BC230, BC231 | 11 288 m² | 1 461 m² | 2018/04/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
