2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Siège
Permis de construire et DP
2
SICA COGNAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-Charente.
SICA COGNAC est enregistré sous la forme juridique SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration, avec un siège déclaré 16200 à Bourg-Charente.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SICA COGNAC compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2013 - 23/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SICA COGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/09/2013 - 23/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-Charente.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICA COGNAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chateau De Bourg, Bourg-Charente (16200) | PC Locaux | AD268 | 4 865 m² | 548 m² | 2013/09/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
