SICA COGNAC - Permis de construire et DP

Active
907020283 SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration PME Créée le 01/01/1970

Infos clés

Présentation détaillée de SICA COGNAC

SICA COGNAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-Charente.

Profil et organisation

SICA COGNAC est enregistré sous la forme juridique SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration, avec un siège déclaré 16200 à BOURG-CHARENTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SICA COGNAC
SIREN
Forme juridique
SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration
Activité principale
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
SIRET du siège
Date de création
01/01/1970
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SICA COGNAC

Activité d’urbanisme de SICA COGNAC

SICA COGNAC compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2013 - 23/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SICA COGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/09/2013 - 23/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SICA COGNAC

2 autorisations sur la période 19/09/2013 - 23/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-Charente.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICA COGNAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Reu Du Chateau, Bourg-Charente (16200) PC Locaux AD282 1 388 m² 544 m² 2023/10/23
Chateau De Bourg, Bourg-Charente (16200) PC Locaux AD268 4 865 m² 548 m² 2013/09/19

Répartition géographique des autorisations de SICA COGNAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SICA COGNAC

Sources des informations sur SICA COGNAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SICA COGNAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SICA COGNAC ?
SICA COGNAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SICA COGNAC ?
Le profil de SICA COGNAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SICA COGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SICA COGNAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SICA COGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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