2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
S.I.A.E.P.A DE LA REGION DIEPPE-NORD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ancourt.
S.I.A.E.P.A DE LA REGION DIEPPE-NORD est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 76370 à Petit-Caux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.I.A.E.P.A DE LA REGION DIEPPE-NORD compte 2 autorisations recensées sur la période 03/09/2019 - 27/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.I.A.E.P.A DE LA REGION DIEPPE-NORD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/09/2019 - 27/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Ancourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.I.A.E.P.A DE LA REGION DIEPPE-NORD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De L'oratoire Biville Sur Mer, Petit-Caux (76370) | PC Locaux | ZC193 | 5 091 m² | 29 m² | 2025/06/27 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Pres, Ancourt (76370) | PC Locaux | ZD33 | 13 414 m² | 201 m² | 2019/09/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
