Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Plaine, Boucoiran-et-Nozières (30190) | PD | B1781, B1780 | 13 000 m² | 2023/10/03 |
SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT - Permis de démolir
Active
200066082
Syndicat mixte fermé
PME
Créée le 01/01/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT
SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boucoiran-et-Nozières.
Profil et organisation
SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 30350 à Domessargues.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT
Activité d’urbanisme de SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT
SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2023 - 03/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/10/2023 - 03/10/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT
1 autorisation sur la période 03/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Boucoiran-et-Nozières.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
SIREN 200039543
Même département de siège
37 autorisations
37 PC
CA ALES AGGLOMERATION
SIREN 200066918
Même département de siège
36 autorisations
21 PC
2 PA
13 PD
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE
SIREN 243000643
Même département de siège
27 autorisations
13 PC
5 PA
9 PD
SM EPTB GARDONS
SIREN 253002711
Même département de siège
26 autorisations
1 PC
25 PD
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NIMES
SIREN 263000036
Même département de siège
25 autorisations
22 PC
1 PA
2 PD
ALES AGGLOMERATION
SIREN 200035152
Même département de siège
21 autorisations
16 PC
1 PA
4 PD
Sources des informations sur SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT ?
SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT ?
Le profil de SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIAEP DE DOMESSARGUES, SAINT-THEODORIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable