SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS - Permis de construire et DP

Cessée
255900938 Syndicat mixte fermé PME Créée le 14/02/1973

Infos clés

Présentation détaillée de SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS

SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Saulve.

Profil et organisation

SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 59300 à VALENCIENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
ECOVALOR
Date de création
14/02/1973
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS

Activité d’urbanisme de SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS

SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/06/2015 - 06/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/06/2015 - 06/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS

2 autorisations sur la période 12/06/2015 - 06/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Saulve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Galibot Zi 4, Saint-Saulve (59880) PC Locaux AK345 30 100 m² 19 m² 2016/12/06
Rue Du Galibot, Saint-Saulve (59880) PC Locaux AK345 30 100 m² 81 m² 2015/06/12

Répartition géographique des autorisations de SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS

Sources des informations sur SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS ?
SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS ?
Le profil de SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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