2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SI SEGREEN TRAITEMENT ORDURES MENAGERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Lion-d'Angers.
SI SEGREEN TRAITEMENT ORDURES MENAGERES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 49500 à Segré-en-Anjou Bleu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI SEGREEN TRAITEMENT ORDURES MENAGERES compte 1 autorisation recensée sur la période 22/01/2019 - 22/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI SEGREEN TRAITEMENT ORDURES MENAGERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Lion-d'Angers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI SEGREEN TRAITEMENT ORDURES MENAGERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 101, Le Lion-d'Angers (49220) | PC Locaux | AV5, AV61 | 18 659 m² | 158 m² | 2019/01/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
