SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE
SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courtemont-Varennes.
Profil et organisation
SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 02850 à COURTEMONT-VARENNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/05/1979
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE
Activité d’urbanisme de SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE
SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2015 - 29/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE
2 autorisations sur la période 29/06/2015 - 29/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Courtemont-Varennes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mairie, Courtemont-Varennes (02850) | PC Locaux | A332, A331 | 15 491 m² | 1 457 m² | 2015/07/29 |
| Adresse Non Renseignée, Courtemont-Varennes (02850) | PC Locaux | A331, A332 | — | 1 457 m² | 2015/06/29 |
Répartition géographique des autorisations de SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.