2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courtemont-Varennes.
SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 02850 à Courtemont-Varennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2015 - 29/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/06/2015 - 29/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Courtemont-Varennes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mairie, Courtemont-Varennes (02850) | PC Locaux | A332, A331 | 15 491 m² | 1 457 m² | 2015/07/29 |
| Adresse Non Renseignée, Courtemont-Varennes (02850) | PC Locaux | A331, A332 | — | 1 457 m² | 2015/06/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
