2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SI REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE DOMGERMAIN ET CHOLOY MENILLOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domgermain.
SI REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE DOMGERMAIN ET CHOLOY MENILLOT est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 54119 à Domgermain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE DOMGERMAIN ET CHOLOY MENILLOT compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2026 - 16/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE DOMGERMAIN ET CHOLOY MENILLOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Domgermain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE DOMGERMAIN ET CHOLOY MENILLOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue De La Gare, Domgermain (54119) | PC Locaux | AB599, AB595 | 8 520 m² | 108 m² | 2026/06/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
