Présentation détaillée de SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS
SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lille.
Profil et organisation
SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 59800 à Lille.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP de SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS
Activité d’urbanisme de SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS
SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/10/2022 - 18/10/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/10/2022 - 18/10/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS
1 autorisation sur la période 18/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Lille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS ?
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Le profil de SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET ENVIRONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.