2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SI ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE GY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gy.
SI ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE GY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 70700 à Gy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE GY compte 2 autorisations recensées sur la période 02/05/2018 - 24/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE GY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/05/2018 - 24/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Gy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE GY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Gy (70700) | PC Locaux | ZD139, ZD140 | 11 128 m² | 1 714 m² | 2018/05/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
