SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES
SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Quentin-de-Baron.
Profil et organisation
SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 33500 à ARVEYRES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/09/1968
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES
Activité d’urbanisme de SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES
SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2014 - 23/05/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES
2 autorisations sur la période 14/01/2014 - 23/05/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Germain-du-Puch. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Libourne, Saint-Germain-du-Puch (33750) | PC Logement | AI19 | 6 545 m² | 341 m² | 2017/05/23 |
| Rte Departementale 121 Le Jauga, Saint-Quentin-de-Baron (33750) | PC Locaux | AN172 | 6 132 m² | 255 m² | 2014/01/14 |
Permis de démolir de SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES
1 autorisation sur la période 14/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Quentin-de-Baron. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Sud, Saint-Quentin-de-Baron (33750) | PD | AB204 | — | 2014/01/14 |
Répartition géographique des autorisations de SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI EAU ASSAINISSEMENT REGION ARVEYRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.