SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC - Permis de construire et DP

Cessée
253501035 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC

SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guipry-Messac.

Profil et organisation

SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 35480 à GUIPRY-MESSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC

Activité d’urbanisme de SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC

SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2015 - 15/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/10/2015 - 15/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC

2 autorisations sur la période 15/10/2015 - 15/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Guipry-Messac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
81 Avenue Du Port, Guipry-Messac (35480) PC Locaux ZR54 50 830 m² 72 m² 2015/12/15
81 Avenue Du Port, Guipry-Messac (35480) PC Locaux ZR54 50 830 m² 72 m² 2015/10/15

Répartition géographique des autorisations de SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC

Sources des informations sur SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC ?
SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC ?
Le profil de SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI DES SPORTS DE GUIPRY MESSAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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