Présentation détaillée de SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU
SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Boissy-le-Cutté.
Profil et organisation
SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91100 à Corbeil-Essonnes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU
Activité d’urbanisme de SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU
SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU compte 3
autorisations recensées
sur la période 26/11/2019 - 29/05/2026,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
26/11/2019 - 29/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU
2 autorisations sur la période 26/11/2019 - 29/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Boissy-le-Cutté. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU
1 autorisation sur la période 21/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Corbeil-Essonnes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU ?
SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU ?
Le profil de SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.