SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE
SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bernières-sur-Mer.
Profil et organisation
SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 14440 à DOUVRES-LA-DELIVRANDE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/07/1992
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE
Activité d’urbanisme de SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE
SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2022 - 02/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE
2 autorisations sur la période 27/10/2022 - 02/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bernières-sur-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cr Dit De La Perruque A La Les Longues Acres, Bernières-sur-Mer (14990) | PC Locaux | ZA17 | 89 500 m² | 130 m² | 2022/11/02 |
| Cr Dit De La Perruque A La, Courseulles-sur-Mer (14470) | PC Locaux | ZA7, ZA17 | 158 350 m² | 130 m² | 2022/10/27 |
Répartition géographique des autorisations de SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI D ASSAINISSEMENT DE LA COTE DE NACRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.