2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Massegros Causses Gorges.
SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 48210 à Massegros Causses Gorges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS compte 5 autorisations recensées sur la période 03/06/2015 - 24/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 03/06/2015 - 24/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Massegros Causses Gorges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Puech Del Mouly, Massegros Causses Gorges (48500) | DP Locaux | B375 | 13 111 m² | 12 m² | 2015/08/23 |
| Rte Departementale 907 Bis Le Cirque Des Baumes, Massegros Causses Gorges (48500) | DP Locaux | D749 | — | 9 m² | 2015/06/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
